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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVIBRESSE
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ENTRE BRESSE & DOMBES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTRE BRESSE & DOMBES
AVIBRESSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3895982
Date de dépôt :
10/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/02/2022
ENTRE BRESSE & DOMBES de AVIBRESSE

Présentation de la marque ENTRE BRESSE & DOMBES

Déposée le 10 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVIBRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ENTRE BRESSE & DOMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVIBRESSE domicilié(e) Route de Pont-d'Ain - 01320 - CHALAMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 911 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ENTRE BRESSE & DOMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895982.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTRE BRESSE & DOMBES est expirée depuis le 10 février 2022.

AVIBRESSE a également déposé les autres marques suivantes : B six oeufs PRODUITS EN Bresse , ENTRE BRESSE ET DOMBES , GAMBADE OEUFS , AVIBRESSE , AVIBRESSE


AVIBRESSE, Société par Actions Simplifiée - Route de Pont-d'Ain - 01320 - CHALAMONT - France - SIREN 349911214


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Oeufs.